Patrice Caine

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De: CAINE (Patrice)
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Groupe:
nomination
24 Décembre 202324/12/2023
De: CAINE (Patrice)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Groupe:
nomination
24 Décembre 202324/12/2023
De: Patrice CAINE
Objet:
membres du comité de surveillance
mentionné au IV de
l'article 8 de la loi n° 2010-237 du
9 mars 2010
modifiée de finances rectificative pour 2010
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
08 Janvier 202108/01/2021
De: CAINE (Patrice)
Objet:
membres du comité exécutif du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Groupe:
nomination
16 Décembre 202016/12/2020
De: CAINE (Patrice)
Objet:
membres du Conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Groupe:
nomination
16 Décembre 202016/12/2020
De: CAINE (Patrice)
Objet:
membres du conseil national de l'industrie
1° Au titre du collège des entreprises industrielles
Remplace:M. ASCHENBROICH (Jacques)
Groupe:
nomination
02 Juillet 202002/07/2020
De: Caine (Patrice, Olivier, Francis)
président-directeur général d'un groupe industriel d'aéronautique et de défense ; 28 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la défense
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="28"
nomme_par="Ministère de la défense"
grade="Chevalier"
nomination
16 Avril 201716/04/2017
De: Caine (Patrice, Olivier, Francis)
directeur général opérations et performance dans un groupe industriel de défense ; 24 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Défense
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="24"
grade="Chevalier"
nomination
15 Mai 201415/05/2014
De: Patrice CAINE
ingénieur en chef des mines
Objet:
dans le corps des ingénieurs des mines
radié des cadres
date_debut="2013-06-10"
corps="Ingénieurs des mines"
réintégration
29 Août 201329/08/2013
De: Patrice Caine
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Conseillères et conseillers techniques
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Mars 200201/03/2002
De: Patrice Caine
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2000-10-05"
nomination
07 Avril 200107/04/2001
De: Patrice Caine
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat à l'industrie
Conseiller technique
date_debut="2000-06-19"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200004/07/2000
De: Patrice Caine
Objet:
au cabinet du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Conseiller technique
date_debut="2000-06-19"
cabinet="Ministre de l'économie"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
04 Juillet 200004/07/2000
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
habilitation
21 Avril 200021/04/2000
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
habilitation
20 Avril 200020/04/2000
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
habilitation
08 Décembre 199908/12/1999
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines
Groupe:
habilitation
26 Novembre 199926/11/1999
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du secrétaire d'Etat à l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
habilitation
08 Octobre 199808/10/1998
De: Patrice Caine
ingénieur des mines
Objet:
à signer, au nom du ministre de l'économie, des finance et de l'industrie, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du chef du service du Conseil général des mines. »
Groupe:
habilitation
06 Octobre 199806/10/1998
De: Caine (Patrice)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Franche-Comté
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
nomination
27 Mars 199627/03/1996
De: Patrice Caine
Objet:
à l'emploi d'ingénieur des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="1994-09-01"
nomination
22 Mars 199522/03/1995
De: Caine (Patrice)
Objet:
à l'emploi d'ingénieur-élève des mines
Groupe:
date_debut="1992-09-01"
eleve_mines
nomination
03 Octobre 199203/10/1992
De: Caine (Patrice, Olivier, Francis)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMEE DE TERRE
Corps des commissaires de l'armée de terre
Au grade de commissaire sous-lieutenant de réserve
Ecole polytechnique
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
corps="Commissaires de l'armée de terre"
ecole
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
20 Décembre 199120/12/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.